Lot 88B: Sato Ado

Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire.

Les lots vendus ne seront remis à l'adjudicataire qu'après paiement total de son achat.

Les acheteurs non présents en salle n'ayant pas retiré leurs lots avant la fermeture de celle ci devront prendre rendez vous auprès de la maison de vente pour régler et retirer leurs lots.

Selon le volume des lots, le lieu de stockage sera différent. Nous vous invitons à contacter la maison de vente pour de plus amples renseignements.

Des frais de magasinage et de stockage pourront être facturés à l'adjudicataire.


Le fait de participer à la vente emporte acceptation des présentes conditions générales de vente.

Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire.

Les lots vendus ne seront remis à l'adjudicataire qu'après paiement total de son achat.

Les acheteurs non présents en salle n'ayant pas retiré leurs lots avant la fermeture de celle ci devront prendre rendez vous auprès de la maison de vente pour régler et retirer leurs lots.

Selon le volume des lots, le lieu de stockage sera différent. Nous vous invitons à contacter la maison de vente pour de plus amples renseignements.

Des frais de magasinage et de stockage pourront être facturés à l'adjudicataire.


Le fait de participer à la vente emporte acceptation des présentes conditions générales de vente.

REGLEMENT

Il doit intervenir immédiatement après la vente et selon les modalités suivantes :

- En espèces jusqu'à 1 000 € maximum pour les particuliers résidants en France et professionnels ; 15 000 € pour les particuliers résidants à l'étranger, sur présentation d'une pièce d'un justificatif de résidence et de provenance des fonds.

- Par carte bancaire VISA, MASTERCARD ou AMERICAN EXPRESS

- Par chèque bancaire certifié à l'ordre de Vermot de Pas sur présentation de 2 pièces d'identité valides.

- Par virement bancaire à l'ordre de Vermot et Associés

Banque : BNP PARIBAS
RIB :
IBAN :
SWIFT :

Défaut de paiement :

A défaut de paiement (article 14 de la loi 2000-642) par l'adjudicataire, après mise en demeure infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant. Si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de trois mois à compter de la vente, la vente est résolue de plein droit sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant.

En outre, Vermot et Associés se réserve le droit de demander à celui ci des intérêts au taux légal , le remboursement de touts frais engagés pour le recouvrement des sommes dues par lui, ainsi que le paiement de la différence entre le prix d'adjudication initial et le prix final sur folle enchère s'il est inférieur, ainsi que les couts générés par les nouvelles enchères.

En sus du prix d'adjudication, l'acheteur doit à la SVV Vermot et Associés une commission de 20,83 % H.T. (T.V.A. en sus au taux en vigueur : 20% ou 10% selon les cas).

Pour les lots en provenance des pays tiers à l'UE, signalés par le signe °, il faudra ajouter une T.V.A. à l'import sur le prix d'adjudication (10% ou 20% selon les cas).

Pour toute exportation ultérieure de bien acheté en vente, la T.V.A. collectée au titre d'une importation pourra être remboursée à l'acheteur dans les délais légaux et sur présentation des documents douaniers justifiant de sa sortie de territoire.

Nous rappelons que les formalités légales de licence d'exportation peuvent avoir un délai de six semaines.