Conditions of Purchase
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT
ARTCURIAL MAROC (SARL AU)
ARTCURIAL MAROC (SARL AU) est un opérateur de ventes volontaires de biens meubles aux enchères publiques suivant la loi n° 15-95 du Code de commerce et l'article n° 32 du Dahir formant code des obligations et contrats. En cette qualité ARTCURIAL MAROC (SARL AU) agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur.
Les rapports entre ARTCURIAL MAROC (SARL AU) et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d'achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
1. LE BIEN MIS EN VENTE
a) Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. ARTCURIAL MAROC (SARL AU) se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l'état des lots.
b) Les descriptions des lots résultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indications ou annonces verbales ne sont que l'expression par ARTCURIAL MAROC (SARL AU) de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d'un fait.
c) Les indications données par ARTCURIAL MAROC (SARL AU) sur l'existence d'une restauration, d'un accident ou d'un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son inspection par l'acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert.
L'absence d'indication d'une restauration d'un accident ou d'un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou les informations fournies verbalement, n'implique nullement qu'un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement la mention de quelque défaut n'implique pas l'absence de tous autres défauts.
d) Les estimations sont fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l'intérieur de la fourchette d'estimations.
Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie. Les estimations peuvent être fournies en plusieurs monnaies ; les conversions peuvent à cette occasion être arrondies différemment des arrondissements légaux.
2. LA VENTE
a) En vue d'une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invités à se faire connaître auprès d'ARTCURIAL?MAROC (SARL AU), avant la vente, afin de permettre l'enregistrement de leurs données personnelles.
ARTCURIAL MAROC (SARL AU) se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d'effectuer un déposit. ARTCURIAL MAROC (SARL AU) se réserve d'interdire l'accès à la salle de vente à tout acquéreur potentiel pour justes motifs.
b) Toute personne qui se porte enchérisseur s'engage à régler personnellement et immédiatement le prix d'adjudication augmenté des frais à la charge de l'acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exigibles.
Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d'un tiers, acceptée par ARTCURIAL MAROC (SARL AU).
c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente.
Toutefois ARTCURIAL MAROC (SARL AU) pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d'un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente.
ARTCURIAL MAROC (SARL AU) ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n'est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d'erreur ou d'omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, ARTCURIAL MAROC (SARL AU) se réserve le droit d'enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu'au règlement du prix, sauf contestation.
d) ARTCURIAL MAROC (SARL AU) pourra accepter gracieusement d'exécuter des ordres d'enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu'elle aura acceptés. Si le lot n'est pas adjugé à cet enchérisseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h.
Si ARTCURIAL MAROC (SARL AU) reçoit plusieurs ordres pour des montants d'enchères identiques, c'est l'ordre le plus ancien qui sera préféré. ARTCURIAL MAROC (SARL AU) ne pourra engager sa responsabilité notamment en cas d'erreur ou d'omission d'exécution de l'ordre écrit.
e) Dans l'hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, ARTCURIAL?MAROC (SARL AU) se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu'à ce que le prix de réserve soit atteint. En revanche le vendeur n'est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d'un mandataire. Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l'estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente.
f) ARTCURIAL MAROC (SARL AU) dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l'égalité entre l'ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. ARTCURIAL MAROC (SARL AU) se réserve de refuser toute enchère, d'organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots. En cas de contestation ARTCURIAL MAROC (SARL AU) se réserve de désigner l'adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l'annuler, ou encore de remettre le lot en vente.
g) Sous réserve de la décision de la personne dirigeant la vente pour ARTCURIAL MAROC (SARL AU), l'adjudicataire sera la personne qui aura porté l'enchère la plus élevée pourvu qu'elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé.
Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot « adjugé » ou tout autre équivalent entraînera la formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L'adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu'après règlement de l'intégralité du prix. En cas de remise d'un chèque ordinaire, seul l'encaissement du chèque vaudra règlement. ARTCURIAL MAROC (SARL AU) se réserve le droit de ne délivrer le lot qu'après encaissement du chèque.
h) Pour faciliter les calculs des acquéreurs potentiels, ARTCURIAL MAROC (SARL AU) pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un système de conversion de devises.
Néanmoins les enchères se feront en MAD et ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront engager la responsabilité d'ARTCURIAL MAROC (SARL AU).
3. L'EXÉCUTION DE LA VENTE
a) En sus du prix de l'adjudication, ?l'adjudicataire (acheteur) devra acquitter :
• par lot et par tranche dégressive des commissions hors TVA au taux de 20% calculées comme suit :?De MAD 1,00 à MAD 1.650.000,00 : ?25 % + TVA.?De MAD 1.650.001,00 à MAD 19.800.000,00 : 20% + TVA.?Au-delà de MAD 19.800.001,00 : ?12 % + TVA.
• une commission supplémentaire sera perçue pour couvrir les frais d'encaissement des transactions réglées par carte de crédit selon les taux de commission communiqués par le CMI à la date de la vente
• les frais bancaires liés au paiement par virement
« Lots en provenance hors Maroc indiqués par un (o) : Aux commissions, taxes et frais indiquées ci-dessus, il convient d'ajouter au prix d'adjudication :
• les taxes et droits d'importation liés à la mise à la consommation au Maroc comme suit :?1. TPI : 0,25%?2. DI : 2,5%?3. TVA : 10% s'il s'agit de tableaux, 20% s'il s'agit d'ouvrages anciens ou de sculpture
• la taxe fixe de mise à la consommation d'un montant de 2 540,00 MAD
• les frais de transitaire
Les frais d'importation peuvent être rétrocédés à l'adjudicataire sur présentation des justificatifs d'exportation hors Maroc.
Les frais de transport national et ?international, les taxes, les droits d'exportation, les frais bancaires ainsi que toute formalité sont à la charge de ?l'adjudicataire.
Les taxes et les droits d'importation, conformément à la législation du pays dans lesquels les biens sont importés sont à la charge de l'acquéreur.
La TVA sur les biens culturels acquis par les personnes physiques non-résidentes n'ouvre pas droit à restitution au moment de quitter le territoire marocain conformément aux dispositions de l'article n° 92-39° du code général des impôts.
Le paiement du lot aura lieu au comptant, pour l'intégralité du prix, des frais et taxes, même en cas de nécessité d'obtention d'une licence d'exportation.
L'adjudicataire pourra s'acquitter par les moyens suivants :
• En espèces : jusqu'à MAD 19.999,00 frais et taxes compris sur présentation des papiers d'identité
• Au-delà de MAD 20.000,00, le règlement doit être effectué :
- Par chèque bancaire barré non endossable, tiré sur une banque marocaine sur présentation d'une pièce d'identité et pour toute personne morale, d'un modèle J daté de moins de 3 mois (les chèques tirés sur une banque étrangère ne sont pas acceptés) ;
- Moyen magnétique de paiement ;
- Virement bancaire ;
- Paiement en ligne.
Conformément aux dispositions de ?l'article n° 193 du code général des impôts, qui précise que tout règlement d'une ?transaction dont le montant est égal ou supérieur à Vingt mille dirhams (MAD 20.000,00) doit être effectué par l'un des procédés précités.
Toutefois, il est admis pour les particuliers, ne tenant pas un compte bancaire au Maroc, de procéder au versement du prix de la vente, de la prestation et des frais accessoires au compte bancaire d'ARTCURIAL MAROC (SARL AU) sur la base d'un avis de versement comportant : l'identité de la personne versante, l'identité du fournisseur et le numéro de la facture, ou bon de livraison ou tout document en tenant lieu et se rapportant à l'opération objet du versement.
La répartition entre prix d'adjudication et commissions peut être modifiée par convention particulière entre le vendeur et ARTCURIAL MAROC (SARL AU) sans incidence pécuniaire pour l'adjudicataire.
b) ARTCURIAL MAROC (SARL.AU) sera autorisé à reproduire sur le procès-verbal de vente et sur le bordereau d'adjudication les renseignements qu'aurait fournis l'adjudicataire avant la vente. Toute fausse indication engagera la responsabilité de l'adjudicataire.
Dans l'hypothèse où l'adjudicataire ne sera pas fait enregistré avant la vente, il devra communiquer les renseignements nécessaires dès l'adjudication du lot prononcée.
Toute personne s'étant fait enregistrée auprès d'ARTCURIAL MAROC (SARL AU) dispose, avec autorisation d'ARTCURIAL MAROC (SARL.AU) d'un droit d'accès et de rectification aux données nominatives fournies à ARTCURIAL MAROC (SARL AU).
c) Il appartiendra à l'adjudicataire de faire assurer le lot dès l'adjudication. Il ne pourra recourir contre ARTCURIAL MAROC (SARL AU), dans l'hypothèse où par suite du vol, de la perte ou de la dégradation de son lot, après l'adjudication, l'indemnisation qu'il recevra de l'assureur de ARTCURIAL MAROC (SARL AU) serait avérée insuffisante.
d) L'adjudicataire aura un délai de 30 jours à compter de la date d'adjudication pour procéder au paiement intégral du lot acquis, des frais et des taxes. En cas de règlement par chèque, le lot ne sera délivré qu'après encaissement définitif du chèque, soit 8 jours ouvrables à compter du dépôt du chèque.
Dans l'intervalle ARTCURIAL MAROC (SARL AU) pourra facturer à l'acquéreur des frais d'entreposage du lot et éventuellement des frais de manutention et de transport (À compter du lundi suivant le 30ème jour après la vente, le lot acheté réglé ou non réglé restant dans l'entrepôt, fera l'objet d'une facturation de MAD 550,00 par semaine et par lot).
A défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de trois mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l'adjudicataire défaillant.
En outre, ARTCURIAL MAROC (SARL AU) se réserve de réclamer à l'adjudicataire défaillant, à son choix :
- des intérêts au taux légal majoré de cinq points,
- le remboursement des coûts supplémentaires engendrés par sa défaillance,
- le paiement de la différence entre le prix d'adjudication sur folle enchère s'il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.
ARTCURIAL MAROC (SARL AU) se réserve également de procéder à toute compensation avec des sommes dues à l'adjudicataire défaillant.
ARTCURIAL MAROC (SARL AU) se réserve d'exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui aura été défaillant ou qui n'aura pas respecté les présentes conditions générales d'achat.
e) Les achats qui n'auront pas été retirés dans les sept jours de la vente (samedi, dimanche et jours fériés compris), pourront être transportés dans un lieu de conservation aux frais de l'adjudicataire défaillant qui devra régler le coût correspondant pour pouvoir retirer le lot, en sus du prix, des frais et des taxes.
f) L'acquéreur pourra se faire délivrer à sa demande un certificat de vente moyennant une somme de MAD TTC 1.000,00 qui lui sera facturé en sus du prix.
4. LES INCIDENTS DE LA VENTE
En cas de contestation ARTCURIAL MAROC (SARL AU) se réserve de désigner l'adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l'annuler, ou encore de remettre le lot en vente.
a) Dans l'hypothèse où deux personnes auront porté des enchères identiques par la voix, le geste, ou par téléphone et réclament en même temps le bénéfice de l'adjudication après le coup de marteau, le bien sera immédiatement remis en vente au prix proposé par les derniers enchérisseurs, et tout le public présent pourra porter de nouvelles enchères.
b) Pour faciliter la présentation des biens lors de ventes, ARTCURIAL MAROC (SARL AU) pourra utiliser des moyens vidéos.
En cas d'erreur de manipulation pouvant conduire pendant la vente à présenter un bien différent de celui sur lequel les enchères sont portées, ARTCURIAL MAROC ?(SARL AU) ne pourra engager sa responsabilité, et sera seul juge de la nécessité de recommencer les enchères.
5. PRÉEMPTION EN DROIT MAROCAIN
L'Etat marocain dispose d'un droit de préemption à la vente pour les biens meubles inscrits auprès du ministère de la culture en application de la loi n° 19/05 modifiant et complétant la loi n° 22/80 relative à la conservation des monuments historiques des sites des inscriptions des objets d'arts et d'antiquité.
L'exercice de ce droit intervient dans un délai de 30 jours suivant la date de réception de la déclaration de vente, et ce après avis de la commission du patrimoine culturel sous peine de forclusion.
ARTCURIAL MAROC (SARL AU) ne pourra être tenu pour responsable des conditions de préemption par l'Etat marocain.
6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - REPRODUCTION DES ŒUVRES
ARTCURIAL MAROC (SARL AU) est propriétaire du droit de reproduction de son catalogue.
Toute reproduction de celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon à son préjudice.
En outre ARTCURIAL MAROC (SARL AU) dispose d'une dérogation lui permettant de reproduire dans son catalogue les œuvres mises en vente, alors même que le droit de reproduction ne serait pas tombé dans le domaine public.
Le vendeur donne son consentement, sans équivoque, à la société ARTCURIAL MAROC (SARL AU) pour toute reproduction des articles mis en vente.
Toute reproduction du catalogue de ?ARTCURIAL MAROC (SARL AU) peut donc constituer une reproduction illicite d'une œuvre exposant son auteur à des poursuites en contrefaçon par le titulaire des droits sur l'œuvre en application de la loi n° 79/12 complétant et modifiant la loi n° 2/00 relative aux droits d'auteurs et droits voisins (article n°10). La vente d'une œuvre n'emporte pas au profit de son propriétaire le droit de reproduction et de présentation de l'œuvre.
7. BIENS SOUMIS À UNE LÉGISLATION PARTICULIÈRE
La réglementation internationale du 3 mars 1973, dite Convention de Washington régissant le commerce et la protection d'espèces de faune et flore sauvage menacées, a été approuvée par le Maroc le 07/08/1990 et mise en vigueur à partir du 29/11/2013.
Les termes de son application diffèrent d'un pays à l'autre. Il appartient à tout acheteur de vérifier, avant d'enchérir, la législation appliquée dans son pays à ce sujet.
Tout lot contenant un élément en ivoire, en palissandre quelle que soit sa date d'exécution ou son certificat d'origine, ne pourra être importé aux Etats-Unis, au regard de la législation qui y est appliquée. Il est indiqué par un ().
8. RETRAIT DES LOTS
L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et ARTCURIAL MAROC (SARL AU) décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée.
Toutes les formalités et transports restent à la charge exclusive de l'acquéreur.
9. INDÉPENDANCE DES DISPOSITIONS
Les dispositions des présentes conditions générales d'achat sont indépendantes les unes des autres. La nullité de quelque disposition ne saurait entraîner l'inapplicabilité des autres.
10. COMPÉTENCES LÉGISLATIVE & JURIDICTIONNELLE
Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l'occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meuble aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l'adjudication ou de la prisée. La loi Marocaine seule régit les présentes conditions générales d'achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par les tribunaux compétents du ressort territorial la Wilaya de Marrakech (Maroc).
11. PROTECTION DES BIENS CULTURELS
ARTCURIAL MAROC (SARL AU) participe à la protection des biens culturels et met tout en œuvre, dans la mesure de ses moyens, pour s'assurer de la provenance des lots mis en vente dans ce catalogue.
