Lot 138: François MELIN (1941-2019) Fontaine « Feuillage » en laiton soudé.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

COMMISSION ACHETEUR
L'acquéreur paiera à l'ordre de GROS & DELETTREZ, en sus du prix d'adjudication, une commission acheteur de 30% TTC.

CONDITIONS ET INFORMATIONS DESTINÉES AUX ACHETEURS
La vente est soumise à la législation française et aux conditions imprimées dans ce catalogue. Il est important de lire les conditions qui suivent. Des informations utiles sont données sur la manière d'acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre disposition pour vous renseigner et vous assister.

T.V.A.
La TVA ne sera remboursée que sur les frais de vente, aux per- sonnes non résidentes de l'Union Européenne à condition qu'elles en fassent la demande écrite au service comptable dans un délai de 3 mois après la vente, et sur présentation de l'exemplaire 3 du document douanier d'exportation (DAU) sur lequel GROS & DELETTREZ devra ?gurer comme expé- diteur et l'acheteur comme destinataire. L'exportation doit intervenir dans les délais légaux.

RÉGLEMENTATION CITES ? : Les documents fournis par l'étude « Gros et Delettrez » pour les articles CITES d'espèces inscrites aux annexes A, B ou C du règlement CE338/97 sont valables uniquement dans l'UE. Toutes les sorties vers un pays tiers doivent faire l'objet d'une demande de permis d'exportation ou de réex- portation auprès de l'organe de gestion CITES du lieu de ré- sidence de l'acheteur. Nous vous conseillons de vous mettre en rapport avec l'organe de gestion CITES du pays de destination, a?n d'avoir con?rmation de la possibilité d'importer ces articles. Certains pays peuvent interdire la délivrance des documents pour des raisons propres à leurs législations. Ces démarches sont à e?ectuer par l'acheteur et restent à sa charge. Contacter Gros & Delettrez pour plus d'informations.

AVANT LA VENTE
Caractère indicatif des estimations Les estimations sont fournies à titre indicatif. Toute o?re dans la fourchette de l'estimation basse et de l'estimation haute a des chances raisonnables de succès. Nous vous conseillons toutefois de nous consulter avant la vente car les estima- tions peuvent faire l'objet de modi?cations. Les estimations ?gurant dans le catalogue de vente ne comprennent pas la commission acheteur.

L'état des lots
Nous sommes à votre disposition pour vous fournir un rap- port détaillé sur l'état des lots. Tous les biens sont vendus dans l'état dans lequel ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou défauts. Les dimensions, les couleurs et les poids des objets sont donnés à titre indicatifs et ne sont pas contractuels. Aucune réclamation ne sera possible relativement aux restaurations d'usage et petits accidents. Il est de la responsabilité de chaque futur enchérisseur d'examiner attentivement chaque lot avant la vente et de se ?er à son propre jugement a?n de prendre connaissance de ses caractéristiques et de ses éventuelles réparations ou restaurations. Il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée.

[Montres et bijoux]
- Les cadrans restaurés ou repeints, constituant une mesure conservatoire et non un vice, ne seront pas signalés. L'état des bracelets ainsi que l'étanchéité des montres à fond vissé ne sont pas garantis, ainsi que l'authenticité des boucles déployantes ou des boucles à ardillons. Il est à noter que la plupart des montres résistantes à l'eau ont été ouvertes pour identi?er le type et la qualité du mouvement.
- On ne peut garantir que ces montres soient encore résis- tantes à l'eau et il est conseillé à l'acheteur de consulter un horloger avant d'utiliser l'objet. - Les dimensions des montres sont données à titre indicatif.
- L'absence d'indication de restauration ou d'accident n'implique nullement qu'un bijou soit exempt de défaut.
- Les pierres précieuses et ?nes peuvent avoir fait l'objet de traitements destinés à les mettre en valeur. (Ex. : huilage des émeraudes, traitement thermique des rubis et des saphirs, blanchissement des perles).
- Ces traitements sont traditionnels et admis par le marché international du bijou.
- Vu la recrudescence des nouveaux traitements, les pierres présentées pendant la vente sans certi?cats sont vendues sans garantie quant à un éventuel traitement.
- Il est précisé que l'origine des pierres et la qualité (couleur et pureté des diamants) re?ètent l'opinion du laboratoire qui émet le certi?cat. Il ne sera admis aucune réclamation si un autre laboratoire émet une opinion di?érente, et ne saurait engager la responsabilité du commissaire-priseur et de l'expert.
- Les bijoux annoncés dans notre catalogue en or jaune ou or gris sans mention de titrage sont toujours en or 18k, c'est-à- dire 750 ‰ - Or 14k : 585 ‰ - Or 9k : 375 ‰.

[ Tableaux]
- Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalés. Les dimensions sont données à titre indicatif.

Exposition avant la vente
L'exposition précédant la vente est ouverte à tous. GROS & DELETTREZ s'e?orce d'exposer les objets de la manière la plus sûre dans un souci de sécurité. Toute manipulation d'objet non supervisée par la société GROS & DELETTREZ se fait à votre propre risque.

LES ENCHÈRES
Les enchères peuvent être portées en personne, par télé- phone ou par l'intermédiaire d'un tiers. Les enchères seront conduites en euros. Un convertisseur de devises pourra être visible pendant les enchères à titre purement indicatif, seul le prix en euros faisant foi.

Comment enchérir en personne
Pour enchérir en personne dans la salle, il est recommandé de se présenter auprès de la société GROS & DELETTREZ avant que la vente aux enchères ne commence.
Chaque enchérisseur devra s'enregistrer auprès de la société GROS & DELETTREZ avant la vacation en fournissant ses coordonnées et des garanties bancaires. Il se verra ensuite attribué un numéro d'enchérisseur nécessaire pour la vente.
S'il existe le moindre doute concernant le prix ou l'acheteur, attirez immédiatement l'attention de la personne habilitée à diriger la vente.

Mandat à un tiers enchérisseur
Si vous enchérissez pendant la vente, vous le faites à titre personnel et nous pouvons vous tenir pour le seul responsable de cette enchère, à moins de nous avoir préalablement avertis que vous enchérissiez au nom et pour le compte d'une tierce personne en nous fournissant un mandat régulier que nous aurons enregistré.

ORDRES D'ACHAT
Si vous ne pouvez pas assister à la vente nous serons heureux d'exécuter des ordres d'achat donnés par écrit à votre nom.
Ce service est gratuit et con?dentiel. Les lots sont achetés au meilleur prix, en respectant le prix de réserve et les autres enchères.
Dans le cas d'ordres identiques, le premier arrivé aura la préférence.
Indiquez toujours une limite à ne pas dépasser, les o?res illimitées ou d' « achat à tout prix » ne seront pas acceptées. Les ordres d'achat doivent être donnés en euros.
Vous trouverez à la ?n de ce catalogue un formulaire d'ordre d'achat.

Les ordres écrits peuvent être :
• Envoyés par télécopie au numéro suivant : +33 1 42 46 77 79
• Envoyés par e-mail : contact@gros-delettrez.com
• Remis au personnel sur place.
Vous pouvez également laisser des ordres d'achat par téléphone mais ceux-ci doivent être con?rmés par écrit avant la vente.
A?n d'assurer un service satisfaisant aux enchérisseurs, il vous est demandé de vous assurer que nous avons bien reçu vos ordres d'achat au moins 24h avant la vente.

Enchérir par téléphone
Si vous ne pouvez être présent le jour de la vente aux enchères, vous pouvez enchérir directement par téléphone.
Etant donné que le nombre de lignes téléphoniques est limi- té, il est nécessaire de prendre des dispositions au moins 24h avant la vente pour obtenir ce service dans la mesure des disponibilités techniques.
Nous vous recommandons également d'indiquer un ordre d'achat de couverture que nous pourrons exécuter en votre nom au cas où nous serions dans l'impossibilité de vous joindre.

LA VENTE
Conditions de vente
Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par les règles ?gurant dans ce catalogue. Quiconque a l'intention d'enchérir doit lire attentivement ces conditions.
Elles peuvent être modi?ées par a?chage dans la salle des ventes ou par annonces faites par la personne habilitée à diriger la vente.

Accès aux lots pendant la vente
Par mesure de sécurité, l'accès aux lots sera interdit pendant la vente.

Déroulement de la vente
L'ordre du catalogue sera suivi pendant la vente. Les enchères commencent et se poursuivent au niveau que la personne habilitée à diriger la vente juge approprié. Celle-ci se réservant le droit d'enchérir de manière successive ou en réponse à d'autres enchères, et ce au nom et pour le compte du vendeur à concurrence du prix de réserve.

APRÈS LA VENTE
Résultats de la vente Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos ordres d'achat, veuillez contacter : GROS & DELETTREZ : +33 1 47 70 83 04 www.gros-delettrez.com

Paiement
Le paiement doit être e?ectué immédiatement après la vente.
Le paiement peut être e?ectué :
• En espèces en euro dans les limites suivantes : 750 euros pour les commerçants.
1 000 pour les particuliers français.
10 000 euros pour les particuliers n'ayant pas leur domicile ?scal en France sur présentation d'une pièce d'identité et justi?catif de domicile.

• Par carte de crédit visa ou mastercard.
• Par virement en euro sur le compte :
GROS ET DELETTREZ
22 RUE DROUOT - 75009 PARIS
Domiciliation : BNP PARIBAS A CENTRALE
Code banque : 3 0004
Code agence : 00828
N°compte : 00011087641
Clé RIB : 76
IBAN : FR76 3 000 4008 2800 0110 8764 176
BIC : BNPAFRPPPAC
Siret : 440 528 230 00012
APE 741A0
N° TVA Intracommunautaire : FR 54 440 528 230

Enlèvement des achats
Les achats ne pourront être enlevés qu'après leur paiement.
Tous les lots pourront être enlevés pendant ou après la va- cation sur présentation de l'autorisation de délivrance du service comptable de la société GROS & DELETTREZ.
Nous recommandons vivement aux acheteurs de prendre livraison de leurs lots après la vente.

Exportation des biens culturels
Des certi?cats d'exportation pourront être nécessaires pour certains achats et, dans certains cas, une autorisation douanière pourra être également requise.
L'état français a faculté d'accorder ou de refuser un certi?cat d'exportation au cas où le lot est réputé être trésor national. GROS & DELETTREZ n'assume aucune responsabilité du fait des décisions administratives de refus de certi?cats pouvant être prises. Sont présentées ci-dessous les catégories d'œuvres ou objets d'art et les seuils de valeur respectifs au-dessus desquels un certi?cat pour un bien culturel peut être requis pour que le lot puisse sortir du territoire français : • Meubles et objets d'ameublement, tapis, tapisseries, horlo- gerie ayant plus de 50 ans d'âge : 50 000 euros. • Livres de plus de 100 ans d'âge 50 000 euros. • Estampes, gravures, sérigraphies et lithographies originales et a?ches originales ayant plus de 50 ans d'âge 15 000 euros. • Incunables et manuscrits, y compris cartes et partitions 1 500 euros. • Archives de plus 50 ans d'âge. Droit de préemption L'état peut exercer sur toute vente publique d'œuvre d'art un droit de préemption sur les biens proposés à la vente, par déclaration du ministre chargé de la culture aussitôt pronon- cée l'adjudication de l'objet mis en vente. L'état dispose d'un délai de quinze jours à compter de la vente publique pour con?rmer l'exercice de son droit de préemption. En cas de con?rmation, l'État se subroge à l'adjudicataire. GROS

LA VENTE
Conditions de vente
Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par les règles ?gurant dans ce catalogue. Quiconque a l'intention d'enchérir doit lire attentivement ces conditions.
Elles peuvent être modi?ées par a?chage dans la salle des ventes ou par annonces faites par la personne habilitée à diriger la vente.

Accès aux lots pendant la vente
Par mesure de sécurité, l'accès aux lots sera interdit pendant la vente.

Déroulement de la vente
L'ordre du catalogue sera suivi pendant la vente. Les enchères commencent et se poursuivent au niveau que la personne habilitée à diriger la vente juge approprié. Celle-ci se réservant le droit d'enchérir de manière successive ou en réponse à d'autres enchères, et ce au nom et pour le compte du vendeur à concurrence du prix de réserve.

APRÈS LA VENTE
Résultats de la vente Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos ordres d'achat, veuillez contacter : GROS & DELETTREZ : +33 1 47 70 83 04 www.gros-delettrez.com

Paiement
Le paiement doit être e?ectué immédiatement après la vente.
Le paiement peut être e?ectué :
• En espèces en euro dans les limites suivantes : 750 euros pour les commerçants.
1 000 pour les particuliers français.
10 000 euros pour les particuliers n'ayant pas leur domicile ?scal en France sur présentation d'une pièce d'identité et justi?catif de domicile.

• Par carte de crédit visa ou mastercard.
• Par virement en euro sur le compte :
GROS ET DELETTREZ
22 RUE DROUOT - 75009 PARIS
Domiciliation : BNP PARIBAS A CENTRALE
Code banque : 3 0004
Code agence : 00828
N°compte : 00011087641
Clé RIB : 76
IBAN : FR76 3 000 4008 2800 0110 8764 176
BIC : BNPAFRPPPAC
Siret : 440 528 230 00012
APE 741A0
N° TVA Intracommunautaire : FR 54 440 528 230

Enlèvement des achats
Les achats ne pourront être enlevés qu'après leur paiement.
Tous les lots pourront être enlevés pendant ou après
la vacation sur présentation de l'autorisation de délivrance
du service comptable de la société GROS & DELETTREZ.
Nous recommandons vivement aux acheteurs de prendre livraison
de leurs lots après la vente.
Exportation des biens culturels
Des certificats d'exportation pourront être nécessaires pour
certains achats et, dans certains cas, une autorisation douanière
pourra être également requise. L'État français a faculté d'accorder
ou de refuser un certificat d'exportation au cas où le lot est
réputé être trésor national. GROS & DELETTREZ n'assume aucune
responsabilité du fait des décisions administratives de refus de
certificats pouvant être prises. Sont présentées ci-dessous les catégories
d'oeuvres ou objets d'art et les seuils de valeur respectifs
au-dessus desquels un certificat pour un bien culturel peut être
requis pour que le lot puisse sortir du territoire français :
• Meubles et objets d'ameublement, tapis, tapisseries, horlogerie
ayant plus de 50 ans d'âge : 50 000 euros.
• Livres de plus de 100 ans d'âge 50 000 euros.
• Estampes, gravures, sérigraphies et lithographies originales et
affiches originales ayant plus de 50 ans d'âge 15 000 euros.
• Incunables et manuscrits, y compris cartes et partitions
1 500 euros.
• Archives de plus 50 ans d'âge .


Transport

Transport Drouot-Géodis, propose des livraisons et expéditions partout dans le monde grâce à un partenariat avec un prestataire spécialisé, garant de professionnalisme et d'efficacité.
Notre service prend en charge la collecte, l'emballage, l'expédition et le suivi administratif personnalisé de tous vos achats.


10 jours de de magasinage sont offerts pour les lots pris en charge par Transport Drouot-Géodis.


Pour toute demande de devis ou paiement
Tél. +33 (0)1 48 00 22 49
transport@drouot-geodis.com
Du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 14h à 18h30


Pour le suivi d'un dossier déjà réglé
+33 (0)1 60 21 58 57
suivi@drouot-geodis.com
7j/7 et 24h/24

COMMISSION ACHETEUR
L'acquéreur paiera à l'ordre de GROS & DELETTREZ, en sus du prix d'adjudication, une commission acheteur de 30% TTC + 3 % TTC Frais Internet

T.V.A.
La TVA ne sera remboursée que sur les frais de vente, aux per- sonnes non résidentes de l'Union Européenne à condition qu'elles en fassent la demande écrite au service comptable dans un délai de 3 mois après la vente, et sur présentation de l'exemplaire 3 du document douanier d'exportation (DAU) sur lequel GROS & DELETTREZ devra ?gurer comme expé- diteur et l'acheteur comme destinataire. L'exportation doit intervenir dans les délais légaux.

RÉGLEMENTATION CITES ? : Les documents fournis par l'étude « Gros et Delettrez » pour les articles CITES d'espèces inscrites aux annexes A, B ou C du règlement CE338/97 sont valables uniquement dans l'UE. Toutes les sorties vers un pays tiers doivent faire l'objet d'une demande de permis d'exportation ou de réex- portation auprès de l'organe de gestion CITES du lieu de ré- sidence de l'acheteur. Nous vous conseillons de vous mettre en rapport avec l'organe de gestion CITES du pays de destination, a?n d'avoir con?rmation de la possibilité d'importer ces articles. Certains pays peuvent interdire la délivrance des documents pour des raisons propres à leurs législations. Ces démarches sont à e?ectuer par l'acheteur et restent à sa charge. Contacter Gros & Delettrez pour plus d'informations.

AVANT LA VENTE
Caractère indicatif des estimations Les estimations sont fournies à titre indicatif. Toute o?re dans la fourchette de l'estimation basse et de l'estimation haute a des chances raisonnables de succès. Nous vous conseillons toutefois de nous consulter avant la vente car les estima- tions peuvent faire l'objet de modi?cations. Les estimations ?gurant dans le catalogue de vente ne comprennent pas la commission acheteur.

L'état des lots
Nous sommes à votre disposition pour vous fournir un rap- port détaillé sur l'état des lots. Tous les biens sont vendus dans l'état dans lequel ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou défauts. Les dimensions, les couleurs et les poids des objets sont donnés à titre indicatifs et ne sont pas contractuels. Aucune réclamation ne sera possible relativement aux restaurations d'usage et petits accidents. Il est de la responsabilité de chaque futur enchérisseur d'examiner attentivement chaque lot avant la vente et de se ?er à son propre jugement a?n de prendre connaissance de ses caractéristiques et de ses éventuelles réparations ou restaurations. Il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée.

[Montres et bijoux]
- Les cadrans restaurés ou repeints, constituant une mesure conservatoire et non un vice, ne seront pas signalés. L'état des bracelets ainsi que l'étanchéité des montres à fond vissé ne sont pas garantis, ainsi que l'authenticité des boucles déployantes ou des boucles à ardillons. Il est à noter que la plupart des montres résistantes à l'eau ont été ouvertes pour identi?er le type et la qualité du mouvement.
- On ne peut garantir que ces montres soient encore résis- tantes à l'eau et il est conseillé à l'acheteur de consulter un horloger avant d'utiliser l'objet. - Les dimensions des montres sont données à titre indicatif.
- L'absence d'indication de restauration ou d'accident n'implique nullement qu'un bijou soit exempt de défaut.
- Les pierres précieuses et ?nes peuvent avoir fait l'objet de traitements destinés à les mettre en valeur. (Ex. : huilage des émeraudes, traitement thermique des rubis et des saphirs, blanchissement des perles).
- Ces traitements sont traditionnels et admis par le marché international du bijou.
- Vu la recrudescence des nouveaux traitements, les pierres présentées pendant la vente sans certi?cats sont vendues sans garantie quant à un éventuel traitement.
- Il est précisé que l'origine des pierres et la qualité (couleur et pureté des diamants) re?ètent l'opinion du laboratoire qui émet le certi?cat. Il ne sera admis aucune réclamation si un autre laboratoire émet une opinion di?érente, et ne saurait engager la responsabilité du commissaire-priseur et de l'expert.
- Les bijoux annoncés dans notre catalogue en or jaune ou or gris sans mention de titrage sont toujours en or 18k, c'est-à- dire 750 ‰ - Or 14k : 585 ‰ - Or 9k : 375 ‰.

[ Tableaux]
- Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalés. Les dimensions sont données à titre indicatif.

Exposition avant la vente
L'exposition précédant la vente est ouverte à tous. GROS & DELETTREZ s'e?orce d'exposer les objets de la manière la plus sûre dans un souci de sécurité. Toute manipulation d'objet non supervisée par la société GROS & DELETTREZ se fait à votre propre risque.